Si un véhicule est considéré fiscalement comme une camionnette (notamment pour la taxe de circulation) , l’avantage de toute nature résultant de la mise à disposition privé de la camionnette sera établi en fonction de la valeur réelle auprès de la personne qui en bénéficie.
Comment évaluer la valeur réelle ?
Cette estimation correspond au montant que le travailleur devrait normalement payer pour bénéficier du même avantage.
Dans la pratique, l’estimation de l’avantage découle souvent d’un calcul comptable ( total des couts multipliés par le nombre de kilomètres privés réels) ou du prix de revient par kilomètre (multiplié par le nombre de km privés réels).
Il est impératif que ce mode de calcul puisse être justifié vis-à-vis de l’administration fiscale.
Afin d’apporter davantage de cohérence, l’administration fiscale s’est engagée à adopter une norme claire et uniforme. Dans l’attente, l’administration fiscale tolérerait l’utilisation des règles d’évaluation des indemnités de déplacement des fonctionnaires qui utilisent leur véhicule automoteur propre pour des déplacements professionnels. Selon nous, le calcul s’effectuerait de la sorte : 0,3352 X Nombre de kilomètres privés.
Par conséquent, nous donnons les conseils suivants :
- Ne plus calculer la valeur de l’avantage sur base du calcul forfaitaire applicable pour les véhicules de société. Une telle évaluation revient à sous-évaluer ou surévaluer l’avantage résultant de la mise à disposition privée d’une camionnette et n’est pas justifiable devant l’administration fiscale.
- Calculer l’avantage réel en fonction du prix de revient kilométrique multiplié par le nombre de km privés réels, si ce prix de revient est disponible.
Prix de revient kilométrique X Nombre de kilomètres privés réels
A cette fin, nous vous invitons à consulter les sites suivant :
- Le site du moniteur automobile;
- Ou continuer à déterminer la valeur comptable du véhicule (avec réserve émise quant au calcul):
Total des couts X Nombre de kilomètres privés réels
Nombre total de kilomètres
- A défaut (si le PRK n’est pas disponible et vu la difficulté de calculer la valeur comptable) calculer l’avantage réel selon la formule suivante :
0,3352 X Nombre de kilomètres privés