0303 Classification professionnelle dans les levureries et distilleries

(Sous-)Commission paritaire n°:
118.06.00-00.00

Mise à jour: 08/11/2010
Début de validité: 01/11/1954

Les fonctions des ouvriers sont classées en 3 catégories.

Une décision relative à la définition des tâches et à l'établissement de la classification des ouvriers et ouvrières occupés dans les levureries et les distilleries a été prise le 28 avril 1955.  Elle a été publiée au Moniteur belge du 24 octobre 1955 et publiée au Moniteur belge du 5 novembre 1955.

Nous vous donnons, ci-après, les dispositions relatives à la classification professionnelle suivies de quelques dispositions pratiques importantes.  Pour plus de facilité, nous avons intégré dans le texte de la CCT les codes à utiliser par les affiliés du Groupe S – Secrétariat Social asbl pour la classification professionnelle ; il s’agit des lettres en caractères gras.

1. Classification professionnelle

1.1. Fonctions à caractère général

  • Manoeuvres - CODE A

    • manoeuvre de cour ;
    • chargeur de drêches.
  • Manoeuvres de production - CODE A
  • Spécialisés - CODE B
    • préposé au silo ;
    • meunier ;
    • malteur ;
    • adoucisseur d'eau.

1.2. Chaufferie, salle des machines

  • Spécialisés - CODE B

    • Aide-machiniste
  • Qualifiés - CODE C
    • Machiniste ;
    • Chauffeur de chaudière

1.3. Fonctions propres à la fabrication des produits

1.3.1. Fabrication de la levure - CODE B

  • Spécialisés : 

    • Préparateur-cuiseur ;
    • Macérateur ;
    • "Filtreur" ;
    • "Séparateur" ;
    • Pétrisseur ;
    • Presseur ;
    • Emballeur ;
  • Préposé à l'entrepôt frigorifique
  • Qualifié :

    Fermenteur

1.3.2. Fabrication d'alcool - CODE C

  • Qualifiés -

    • Fermentateur" ;
    • Distillateur-rectificateur ;

1.4. Distribution (personnel de livraison) 

  • Manoeuvre - CODE A

    • Convoyeur
  • Spécialisés - CODE B

    • Convoyeur: responsable des recettes et des commandes ;
    • Chauffeur.
  • Qualifiés - CODE C

    • Chauffeur-mécanicien ;
    • Chauffeur: responsable des recettes et des commandes.

2. Dispositions pratiques

En vertu de l’article 15 de l’arrêté royal du 8 août 1980 relatif à la tenue des documents sociaux, il faut indiquer sur le compte individuel pour chaque travailleur:

  • la fonction qu’il exerce principalement auprès de l’employeur;
  • la qualification professionnelle qui lui est attribuée par l’employeur, conformément aux clauses des conventions collectives de travail déterminant les conditions de travail et de rémunération, ou conformément aux dispositions des arrêtés fixant les rémunérations forfaitaires pour l’application de la législation relative à la sécurité sociale.

Par conséquent, les affiliés du Groupe S – Secrétariat Social asbl sont priés de mentionner aussi bien la fonction (description) que la classification professionnelle (code) sur les formulaires d’identité de chaque nouvel ouvrier et de nous communiquer également toute modification à ce sujet au cours de l’occupation au travail.

 

3. Décision du 28 avril 1955

Article 1er

Les tâches confiées aux ouvriers et ouvrières occupés dans les levureries et les distilleries, ainsi que la classification des intéressés qui en découle, sont fixées comme suit:

CHAPITRE I - Fonctions à caractère général

A. Manoeuvres

1. Manoeuvre de cour.

2. Chargeur de drêches: n'est pas responsable du poids.

Code: A

B. Manoeuvres de production

Le manoeuvre de production aide les ouvriers spécialisés ou qualifiés de production.

Code: A

C. Spécialisés

1. Préposé au silo: surveille le fonctionnement de l'élévateur à grain, le nettoyage du grain, la répartition du grain dans les silos et éventuellement le mélange des grains.

2. Meunier: sert, entretient et règle le broyeur; contrôle le poids du grain traité.

3. Malteur: assure le trempage des matières premières, la germination et le retournage du grain.

4. "Adoucisseur" d'eau: conduit et entretient les installations d'épuration d'eau.

Code: B

CHAPITRE II - Chaufferie, salle de machines

Spécialisés:

Aide-machiniste: aide le machiniste et assure l'entretien (nettoyage)

Code: B

Qualifiés:

1. Machiniste: responsable du fonctionnement normal des machines et des entretiens.

2. Chauffeur de chaudière: conduit les chaudières et est responsable de leur fonctionnement.

Code: C

CHAPITRE III - Fonctions propres à la fabrication des produits

A. Fabrication de la levure:

Spécialisés:

1. Préparateur-cuiseur: contrôle éventuellement le poids, cuit les matières premières d'après les indications données.

2. Macérateur: sert et entretient les cuves de macération, prélève des échantillons et règle la température sur indication.

3. "Filtreur": sert et entretient les appareils de filtration.

4. "Séparateur": sert et entretient les appareils séparateurs centrifuges.

5. Pétrisseur: sert et entretient le malaxeur.

6. Presseur: sert et entretient la presse.

7. Emballeur: sert et entretient la machine d'emballage automatique; vérifié l'emballage et le poids des blocs de levure.

8. Préposé à l'entrepôt frigorifique: s'occupe principalement de l'entrée et de la sortie des caisses du frigo.

Code: B

Qualifié:

"Fermentateur": surveille la température, prélève des échantillons et corrige sur indication le processus de fermentation.

Code: C

B. Fabrication d'alcool

Qualifiés:

1. "Fermentateur": surveille la température, prélève des échantillons et corrige sur indication le processus de fermentation.

2. Distillateur-rectificateur: sert et entretient les appareils de distillation et de rectification.

Code: C

CHAPITRE IV - Distribution (personnel de livraison)

Manoeuvre: 

Convoyeur

Code: A

Spécialisés:

1. Convoyeur: responsable des recettes et des commandes.

2. Chauffeur.

Code: B

Qualifiés:

1. Chauffeur-mécanicien.

2. Chauffeur: responsable des recettes et des commandes.

Code: C

Article 2

La présente décision entre en vigueur le 1.11.1954.


Historique
01/11/1954 31/12/2050 0303 Classification professionnelle dans les levureries et distilleries